Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITE LACUSTRE
Numéro de dépôt :
1716849
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque CITE LACUSTRE
Déposée le 26 décembre 1991 par COOPERATIVE VINICOLE DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITE LACUSTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CITE LACUSTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE LACUSTRE est expirée depuis le 26 décembre 2001.
COOPERATIVE VINICOLE DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23